D E C
Mentions légales

Mentions légales

Editeur et propriétaire du site

Le présent site Internet d-e-c.fr est la propriété de STUDI PLUS SARL
STUDI PLUS SARL AU CAPITAL DE 15 000 EUROS
50100 CHERBOURG EN COTENTIN – FRANCE
RCS Cherbourg – SIRET 509 504 171 00026 – NAF 8559A
info (@) d-e-c.fr
Tél: 02 61 51 02 20

Directrice de publication

Clarisse DOCEUL
info (@) d-e-c.fr

Hébergement – référencement

SAS OVH – https://www.ovh.com
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS LILLE METROPOLE – SIRET 424 761 419 00045 – Code APE 2620Z

Collecte de données personnelles

Nos serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d’accès), type et version du navigateur utilisé. En aucun cas, nous ne collectons l’adresse e-mail des visiteurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément.
Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur.
Lors des visites sur le site un « cookie » peut s’installer automatiquement par le biais du logiciel de navigation. Un « cookie » est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site et il est possible de s’opposer à la mise en place de « cookies » en désactivant cette option dans les paramètres du navigateur.

Messagerie et envoi d’e-mails

Les messages qui sont envoyés par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Leur confidentialité ne peut pas être intégralement garantie. Aussi, il est essentiel de prendre garde à ne pas divulguer inutilement des informations personnelles ou sensibles dans les courriels.

Déclaration Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)

Nous rappelons que les utilisateurs du site disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 de la loi “Informatique et libertés” du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, il suffit d’adresser une demande par écrit au webmestre du site à l’adresse info (@) d-e-c.fr.
Les adresses email collectées et autres données personnelles et nominatives, dans le cadre de l’envoi de formulaire par les utilisateurs du site, sont traitées en conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, et leur traitement a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré un récépissé sous le numéro 1799195 en date du 13/10/2014.

Propriété intellectuelle et droit de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de la direction de STUDI WEB est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les Logos sont des créations originales soumises à la législation du droit d’auteur. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l’accord préalable écrit de la direction de STUDI PLUS SARL.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de STUDI PLUS SARL.
La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est strictement interdite, y compris par des procédés automatisés (robots).

Liens vers le site D-E-C.fr

Vous avez la faculté, sans autorisation préalable, de faire, depuis un autre site, un lien vers le site d-e-c.fr . Toutefois, STUDI PLUS SARL récuse l’utilisation de “frames” qui laissent supposer aux internautes qu’ils consultent un autre site que d-e-c.fr. Nous vous remercions d’informer le webmestre du lien que vous avez réalisé un lien vers le site d-e-c.fr.